broyeur de pierres grossiste

Journal Officiel_ Règlement minier révisé par le Décret n°

Ce numéro spécial du Journal Officiel constitut le texte consolidé du règlement minier révisé par le Décret n° 18/024 du 08 juin 2018. Il fixe les modalités et les conditions

Read More
DECRET N° 038/2003 DU 26 MARS 2003 PORTANT

2019.3.29  • Droit de carrières d’exploitation: l’Autorisation d’Exploitation de Carrières Permanente et l’Autorisation d’Exploitation de Carrières Temporaire ; • Droit minier de

Read More
réglementation du secteur minier au Ghana - Sahel Intelligence

2020.8.28  Le secteur minier est la première source de revenu du Ghana. L’industrie minière apporte 14% des recettes locales collectées par la Ghana Revenue Authority

Read More
Exploitation minière au Ghana

explore les répercussions des régimes de taxation, et des régimes incitatifs pour la retenue de recettes minières, à l’échelle locale et nationale, dans une optique de développement.

Read More
ARRANGEMENT OF REGULATIONS Regulations

2020.4.9  Power of attorney. Delivery of notices and orders. Interpretation Schedules. MINERALS AND MINING (GENERAL) REGULATIONS, 2012 (L.I. 2173) In exercise of

Read More
GUIDE DE VULGARISATION DE LA LOI N°18/001 DU 09

2019.5.29  Le Code minier révisé a introduit plusieurs innovations notamment, l’éligibilité aux droits miniers reconnu aux seules personnes morales, le relèvement de la

Read More
Les minéraux de transition du Ghana : pas de temps à perdre

2023.11.10  Le règlement devrait également garantir l’accès à des approvisionnements miniers de transition sûrs, abordables et durables pour les

Read More
La stratégie du Ghana pour régler le problème de l’exploitation minière ...

2022.2.28  Si le Ghana a introduit depuis plus de 30 ans une loi pour formaliser l’exploitation minière à petite échelle (pour laquelle il faut obtenir auprès de l’Etat un

Read More
Ghana - United Nations Economic Commission for Africa

2015.1.5  L’industrie minière du Ghana doit faire face à un antagonisme croissant entre les mineurs artisanaux et les grandes exploitations minières. L’augmentation des

Read More
Ibirimo/Summary/Sommaire page/urup.

2019.7.29  Règlements du Directeur Général en Chef portant catégories des carrières, conditions d’acquisition du permis d’exploitation de carrière et de soumission

Read More
Accueil - Groupement professionnel des miniers de Côte

2024.7.8  Lois et règlements ; Contact; Français Anglais . Besoin d'aide Tél: (225) 27 22 403 966 / 07 87 755 337 ; ... Créé en 2008 avec pour objectif principal de protéger et de défendre les intérêts des sociétés minières installées en Côte d'Ivoire, le Groupement Professionnel des Miniers de Côte d'Ivoire (GPMCI) reste la voix majeure ...

Read More
Le règlement extrajudiciaire des différends en Afrique :

2011.11.29  L’expérience positive du Ghana dans le domaine du règlement extrajudiciaire des différends a contribué dans une grande mesure à l’adoption, en 2010, de la législation historique en la matière, après près de 10 ans de consultations, d’élaboration d’un consensus, de rédaction de projets de loi et de multiples changements à la ...

Read More
De la réglementation applicable dans le secteur minier en

2022.3.1  Par Steve MANUANA K. Avocat d’affaires. Il ressort des dispositions de l’article 167 de la Loi n° 015/2002 du 16 octobre 2002 portant Code du travail telle que modifiée et complété par la Loi n° 16/010 du 15 juillet 2016 (« Code du travail ») que toute entreprise ou tout établissement de quelque nature que ce soit occupant des travailleurs

Read More
Régime fiscal, douanier et des recettes non fiscales

Redevance annuelle et caution pour les entités de traitement de toutes les catégories et tailleries ; ... Sous réserve du respect des lois et règlements miniers de la République Démocratique du Congo, aux termes de l’article 273 du CM, l’Etat garantit aux titulaires des droits miniers et de carrières :

Read More
RDC: Le CAMI appelle les titulaires de droits miniers et de carrières

2024.4.19  Le Cadastre Minier (CAMI), portail du secteur minier congolais, appelle les titulaires des droits miniers et de carrières d’exploitation, à s’acquitter de leur responsabilité consistant à payer les frais du bornage de périmètres miniers ou de carrières, suivant la délivrance du titre tel qu’exige le code minier à son article 31. Selon le communiqué du []

Read More
Programme Mini-réseau pour l'Afrique: le projet national du

2023.3.16  Levée pour compter du lundi 28 août 2023 de la mesure de suspenssion des dossiers de demande d'octroi des titres miniers et autorisations en vigeur depuis le 03 septembre 2021. ... Le Ministre de l’Energie, des Mines et des Carrières, Simon-Pierre BOUSSIM, a procédé ce jeudi 16 février 2023 à Ouagadougou, au lancement du Projet ...

Read More
Exposé complet, Les ressources minières et énergétiques du

Exposé complet, Les ressources minières et énergétiques du Burkina Faso. INTRODUCTION. Le Burkina Faso est un pays regorgeant d’énormes potentialités en matière de ressources minières et de carrières. Cependant ces carrières et ressources minières et carrières sont inégalement réparties sur le territoire.

Read More
L’ESSENTIEL SUR LES OBLIGATIONS DES TITULAIRES DE DROITS MINIERS ET DE ...

Aminata B. a publié une nouvelle annonce : Besoin d'une maison de 3 chambres, salon, cuisine et salle de bain.Je cherche une maison d'habitation de 3 chambres, salon, cuisine et salle de bain à 300$ garantie locatives de 4 mois plus un, électricité et eau stables, avenue et parcelle propres avec parking, non loin de l'avenue principale pour le transport des

Read More
RDC : les titulaires des droits miniers et/ou de carrières

2023.11.1  A cette occasion, indique ce document dont une copie est parvenue à la rédaction de MINES.CD, le Cadastre Minier rappelle aux titulaires des droits miniers et/ou de carrières, les obligations qui leur incombent quant au maintien de la validité de leurs droits, conformément aux prescrits de l’article 196 du code minier de la République ...

Read More
Les obligations des titulaires des titres miniers relatives à la ...

2020.9.2  Pour la couverture des coûts des prestations et de la gestion des droits constatés par les titres miniers, il est perçu des droits superficiaires annuels par carré sur chaque titre minier ou de carrières délivré, au profit du Cadastre Minier qui en rétribue une quotité aux services du Ministère des Mines chargés de l’administration ...

Read More
Ghana : Les Mines et Carrières ont représenté 7,5

2021.6.14  Au Ghana, les Mines et Carrières ont représenté 7,5 % du PIB l’année dernière, soit 11,8 milliards de cédis (2,04 milliards $). C’est l’une des. ... Par ailleurs, la production de manganèse a diminué de 56,2

Read More
Pour l'exercice 2024 : Les titulaires des droits miniers et/ou de ...

2024.2.16  La Direction Générale des Recettes Administratives, Judiciaires, Domaniales et de Participations (DGRAD) et la Direction Générale du Cadastre Minier « CAMI », informent les titulaires des droits miniers et/ou de carrières que les Notes de Débit et de Perception relatives aux droits superficiaires annuels par carré, pour l’exercice

Read More
Mines et carrières : 61 offres techniques retenues pour

2019.3.13  Mines et carrières : 61 offres techniques retenues pour les 29 sites d’exploration ... Au titre de l’année 2017, cet organisme avait attribué un total de 30 sites miniers pour un montant global de 513 millions de DA, contre 58 sites miniers pour un montant global de 2 milliards DA en 2016. A lire aussi. La une du jour.

Read More
RDC - Mines : Le Corps des Mandataires en Mines et Carrières

Pour ce faire, elle a soutenu que cette structure a pour objectifs de promouvoir et défendre les intérêts des professionnels du secteur auprès de l’administration des mines ; de constituer un cadre d’échange et des concertations entre les mandataires en mines et carrières de la RDC ; de participer aux différentes rencontres minières ...

Read More
Activités minières en RD Congo et responsabilité

2024.7.11  droit minier et/ou de carrières pour des préjudices individuels et écologiques. Revue des Sciences Juridiques et Economiques, 2023, Volume 3 (02), p. 60-91. ￿hal-04334271￿

Read More
Ministère de l’Energie, des Mines et des Carrières: Yacouba

Yacouba Zabré GOUBA est le nouveau ministre de l’Energie, des Mines et des Carrières. Il a été installé dans ses fonctions par le Secrétaire général du Gouvernement (SGG), Mathias TRAORE, le vendredi 22 décembre 2023, à Ouagadougou. ... Levée pour compter du lundi 28 août 2023 de la mesure de suspenssion des dossiers de demande d ...

Read More
Les autres lois et règlements qui encadrent l'activité

2024.4.2  (18) En vertu de l’article 11 du Règlement sur les carrières et sablières : établissement visé par la Loi sur les services de santé et les services sociaux (RLRQ, chapitre S-4.2) ou au sens de la Loi sur les services de santé et les services sociaux pour les autochtones cris (RLRQ, chapitre S-5).

Read More
RDC – Mines : 549 titulaires des droits miniers et de carrières

2024.5.23  Selon un communiqué publié ce jeudi 23 mai 2024 par le Cadastre Minier ( CAMI), au total 549 titulaires des droits miniers et de carrières n'ont pas commencé les travaux dans les délais legaux Il s'agit concrètement, rapporte la source, de 269 titulaires des permis de recherche et 280 titulaires des droits d'exploitation. Le communiqué

Read More
Les droits superficiaires annuels : une obligation pour les

2024.2.16  Dans cet article, nous examinons les droits superficiaires annuels, une obligation pour les titulaires de droits miniers et de carrières. Les droits superficiaires sont des frais annuels payés par les titulaires pour l'utilisation de la surface du terrain concerné. Calculés en fonction de la superficie utilisée, ces droits sont destinés à compenser

Read More
RDC : Les droits miniers et/ou de carrières détenus par des

2023.10.11  Selon un communiqué du Cadastre minier parvenu à notre rédaction ce mardi 10 octobre 2023, tous les droits miniers et/ou de carrières détenus par les personnes physiques en République démocratique du Congo seront radiés dans 10 jours à compter du 10 octobre 2023. "Il est porté à la connaissance de toutes les personnes physiques ayant

Read More
Règlement N°02/2023/CM/UEMOA du 16 juin 2023 portant

2023.6.16  Download is available until [expire_date] Version. Télécharger 619. Taille du fichier 3.26 MB. Nombre de fichiers 1. Date de création 14 octobre 2023. Dernière mise à jour 14 octobre 2023. Règlement N°02/2023/CM/UEMOA du 16 juin 2023 portant Code Minier Communautaire.

Read More
La FISMECA et le GPMCI signent une convention pour l

2024.7.11  La Fédération Ivoirienne des Syndicats des Mines, Métaux, Carrières et connexes (FISMECA) et le Groupement Professionnel des Miniers de Cote d'Ivoire (GPMCI) ont signé,le 12 mai 2023, la signature de la Convention Collective Sectorielle Mines et Carrières, au Radisson Blu Hôtel dans la commune de Port Bouët. Cette convention

Read More
Mines: le Cami annonce la radiation des droits miniers

2023.10.11  Il est rappelé que cette situation est restée pendante depuis 2020, lorsqu'un député national avait proposé la déchéance des titres miniers non en règle avec la loi et les règlements. En 2022, le vice-ministre des mines, Godard Motemona, avait , lui aussi, suggéré un examen au cas par cas de ces titres miniers.

Read More
RDC : 16 titulaires des droits miniers et des carrières sommés de

2024.1.22  Dans un communiqué rendu public le vendredi 18 janvier 2024, le Cadastre Minier (CAMI) est revenu sur la nécessité pour les titulaires de droits miniers et/ou des carrières de s’acquitter de leurs obligations financières. Selon ce document consulté par MINES.CD, les paiements des droits superficiaires de 69 titulaires miniers pour l’exercice

Read More
Exploitation minière artisanale et à petite échelle en Afrique ...

2021.7.12  Les activités ASM sont également importantes pour l’approvisionnement mondial en minéraux et en métaux, elles représentent 15 à 20 % de la production annuelle : Nous notons que toute une série de métaux, de minéraux et de pierres précieuses et semi-précieuses ainsi que des matériaux construction sont exploités de manière artisanale et

Read More
Loi n°2016-35 portant loi de finances pour 2017 :

2024.1.4  Loi n°2016-35 portant loi de finances pour 2017 : Contribution spéciale sur les produits des mines et carrières (CSMC) Article 18. ... Il est institué au profit du budget de l'État une Contribution Spéciale sur les Produits des Mines et Carrières (CSMC).

Read More
Fonds minier de développement local : Un guide d’utilisation

2023.11.17  Dans le but de renforcer la contribution des mines au développement local et de garantir une exploitation minière apaisée et durable, le gouvernement du Burkina Faso a créé dans le code minier de 2015, un fonds dénommé « fonds minier de développement local » destiné aux collectivités territoriales.

Read More
"Gestion des droits superficiaires miniers en RDC : enjeux et ...

2024.2.19  La gestion des droits superficiaires miniers est cruciale pour le secteur minier en République Démocratique du Congo. Le non-paiement de ces droits peut entraîner la déchéance des titres miniers, mettant en péril les activités des entreprises minières. Le CAMI veille à l'application stricte du paiement des droits et identifie les

Read More
La RDC suspend la réception des nouvelles demandes de droits miniers et ...

2023.5.11  Un communiqué du Cadastre minier (CAMI) – parvenu à la rédaction de MINES.CD – a annoncé mardi 09 mai, la suspension de la réception des nouvelles demandes de droits miniers et de carrières, sur instruction de la ministre nationale des Mines, Antoinette N’samba Kalambayi. « Le cadastre minier porte à la connaissance du

Read More
REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO REGISTRE

2021.7.27  46 SOCIETE DE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET MINIER DU CONGO S.A. 102 PE 55 21/04/2006 05/10/2019 Actif-En Déchéance_NonPaiement Haut-Katanga 47 CIMENTERIE DE LUKALA SA 105 AECP 5 23/04/2015 22/04/2020 Actif-En Renouvellement Kongo Central 48 CIMENTERIE DE LUKALA SA 106 AECP 5

Read More
<< Previous:Manuel De Formation De Concasseur Mobile Liming
>> Next:Concasseurs Fabricants Américains
Charger plus