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Plasticité musculaire et traitement physique dans la parésie

2021.8.1  Cet article se propose de décrire la physiopathologie de la parésie spastique, puis celle de la sous-utilisation et son influence sur la lésion neurologique (AVC), puis l’effet de la thérapie induite par la contrainte, les valeurs cliniques de l’intensité, et

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Stéphane Peu dépose une première proposition de loi

1 天前  Le député Nouveau Front Populaire Stéphane Peu annonce le 22 juillet 2024 déposer une première proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence pour le

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proposition de suppression - English translation – Linguee

Many translated example sentences containing "proposition de suppression" – English-French dictionary and search engine for English translations.

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Systèmes de suppression des poussières pour les fabricants

5 天之前  En tant que fabricant de buses, nous proposons une solution efficace de suppression de la poussière avec nos buses de pulvérisation industrielles pour contrôler

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Turbines de réduction des poussières à l’aide d’eau nébulisée

La gamme d’applications de nos solutions pour la réduction des poussières comprend : démolitions, carrières à ciel ouvert de différents types, mines, centres de recyclage,

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Guide pour la prévention et la suppression des

Guide pour la prévention et la suppression des poussières dans les mines, les galeries et les carrières, Bureau International du Travail, Genève, 1965, 455 pages. Author Ronald Pleau

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(PDF) Évaluation de l’exposition et valeurs de référence pour

Article PDF Available. Évaluation de l’exposition et valeurs de référence pour les poussières sédimentées dans les environnements intérieurs. August 2021. Authors: Guillaume

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Composition de suppression de poussière et procédé de lutte contre la ...

La presente invention concerne des compositions de depoussierant et des procedes de suppression de poussiere et d'autres matieres particulaires pouvant etre en suspension,

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EUR-Lex - 52022PC0677 - EN - EUR-Lex

Faisant partie intégrante du pacte vert pour l’Europe 7 et du nouveau plan d’action de l’UE en faveur de l’économie circulaire, la présente proposition de règlement contribuera à la

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Développement d’un système de prélèvement de

2023.8.19  2 Remerciements Tout d'abord, j'aimerais remercier M. Maurice Millet, mon directeur de thèse, pour son aide, sa confiance et son ouverture d'esprit aux idées d'autrui.

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Suppression de la loi anti-squats par le Nouveau Front

2024.6.17  La suppression de la loi anti-squats pourrait avoir plusieurs effets : Pour les propriétaires : Une inquiétude accrue concernant la récupération de leurs biens, risquant de décourager l’investissement immobilier. Pour les locataires : Une protection renforcée contre les expulsions, mais qui pourrait aussi dissuader les propriétaires de ...

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Suppression de l’AME, regroupement familial, expulsions

2023.11.10  En attendant le vote solennel prévu mardi 14 novembre, le Sénat a adopté l’ensemble du projet de loi immigration. Un texte sensiblement durci par la droite sénatoriale. Suppression de l’aide médicale d’Etat, limitation du regroupement familial, durcissement des conditions de régularisation dans les métiers en tension, facilitation

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Supprimer la sonde lambda du calculateur : avantages,

2024.7.14  Avantages de la suppression de la sonde lambda. Augmentation des performances du moteur : Lorsque la sonde lambda est supprimée du calculateur, le moteur n’est plus contraint par les ajustements constants du mélange air-carburant. Cela permet d’obtenir une combustion plus efficace et une meilleure performance globale du moteur.

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Airbnb : le Sénat adopte la proposition de loi pour réguler

2024.5.21  Votée à l’Assemblée nationale en janvier dernier, la proposition de loi « visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif » a été adoptée ce 21 mai par les sénateurs, dans un large consensus entre les différents groupes politiques. Le texte, composé de deux volets, prévoit d’abord de renforcer la règlementation en ...

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Gestion des demandes de suppression RGPD : guide pratique

2024.1.15  Étape 1 : vérification de l’identité. La première étape consiste à vérifier l’identité de la personne faisant la demande pour s’assurer qu’elle est bien la propriétaire des données concernées. Cela évite les suppressions de données erronées ou frauduleuses. Attention, une personne ne peut réaliser la demande au nom d ...

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RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA

2020.7.14  Il nous appartient de donner notre avis sur la proposition de suppression du droit préférentiel de souscription et certaines autres informations concernant l’émission données dans ce rapport telles que décrites ci-dessous. Nous avons effectué nos travaux conformément aux dispositions de la loi 17-95 telle que

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Dépénalisation de l’accès à la nature - Assemblée nationale

2023.11.7  Proposition de loi portant dépénalisation de l’accès à la nature, n° 1835 , déposé (e) le mardi 7 novembre 2023. et renvoyé (e) à la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République. Mise en ligne : mercredi 8 novembre 2023 à 12h50.

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proposition de suppression - Traduction anglaise – Linguee

De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "proposition de suppression" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises. Consulter Linguee; Proposer comme traduction pour "proposition de suppression" ... Lors de la préparation du projet de 35 C/5, les départs à la retraite prévus au cours du ...

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Burkina: le gouvernement supprime la Haute Cour de justice,

2023.12.6  Au nombre des innovations de ce projet de loi, le ministre a cité la suppression du Médiateur du Faso et du Conseil économique et social (CES) dont les attributions et les missions seront confiées à une nouvelle institution dénommée Conseil national des communautés. Cette nouvelle institution va regrouper des leaders religieux,

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Proposition de loi tendant à la suppression du budget des

2024.7.6  Messieurs, nous croyons utile, dès le seuil de cette législature, de reprendre la proposition qui fut déposée au cours de la dernière législature par notre excellant ami le citoyen Alexandre Zévaès, et qui avait pour but : la dénonciation du Concordat, la suppression des congrégations religieuses et le retour à la nation des biens dits de

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LA PROPOSITION DE SUPPRESSION DU SÉNAT ET DES

2020.12.29  La province, entité autonome caractéristique de la décentralisation politique mise en place par la Constitution. La province instituée par la Constitution du 18 février 2006 est différente de la région organisée par les lois de 1982 et 1995, de la province qui procédait du Décret-loi n°081 du 2 juillet 1998.

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Fin du statut de cohabitant: plus rien ne s’y oppose, selon le

2023.9.11  Plus rien ne s’oppose désormais à la suppression du statut de cohabitant en matière d’allocation sociale, estime le PS, qui déposera dès mardi à la Chambre une proposition de loi. Cette ...

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Projet de réforme de la voie pro : nos lignes rouges et

2023.11.7  Les 22 semaines de cours Le SE-Unsa demande la suppression du chef-d’œuvre en classe de première et de terminale ainsi que la suppression de la co-intervention en terminale afin de redistribuer les heures dans la grille horaire élèves au prorata des 22 semaines envisagées. Voici notre proposition de grille horaire : Horaires actuels Horaires

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Suppression de l'élection du président au suffrage universel

2024.3.28  Le député MoDem Erwan Balanant a suscité la polémique en déposant un amendement visant à modifier les modalités d’élection du président de la République. Cette proposition a été ...

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Proposition de loi tendant à limiter les cas de double

2023.6.26  Dépôt : Proposition de loi au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) Proposition de loi tendant à limiter les cas de double nationalité , n° 769 , déposé(e) le 26 juin 2023 et renvoyé(e) à la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

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Législatives 2024 : qui veut supprimer la flat tax sur les revenus de

2024.6.18  Pas de suppression annoncée de la flat tax mais une potentielle adaptation : c'est ce qui avait été annoncé lors de la campagne présidentielle de 2022 par Marine Le Pen et son équipe. L'idée était de gommer cet avantage fiscal si les gains financiers dépassent 60 000 euros.

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Supprimer la Cour de justice de la République ? - Actu

2018.7.9  Pour la seconde fois en 5 ans, un projet de loi constitutionnelle entend non seulement supprimer la Cour de justice de la République (CJR), mais encore faire juger les ministres, pour les actes inséparables de leurs fonctions, par une juridiction pénale ordinaire. Pour bien mesurer la portée de la suppression de la CJR, il convient de faire ...

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Observations du Syndicat de la magistrature sur la proposition de

2012.11.9  Dans ce contexte catastrophique renforcé par le défaut d’anticipation des conséquences de la suppression de la juridiction de proximité, la proposition de report de la loi du 13 décembre 2011 n’est pas satisfaisante

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Succession : certains frais bancaires supprimés par

2024.2.29  Sur une proposition de loi socialiste, les députés de l’hémicycle ont voté, ce jeudi 29 février, pour la suppression de certains frais bancaires de succession. Une suppression pour les ...

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Stéphane Peu dépose une première proposition de loi

1 天前  Le député Nouveau Front Populaire Stéphane Peu annonce le 22 juillet 2024 déposer une première proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence pour le logement (photo d'archive, janvier 2024) MaxPPP - Vincent Isore/IP3 À la fin de la XVIe législature de l’Assemblée nationale, Stéphane Peu (GDR) avait formulé avec Mickaël

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Suppression FAP : est-ce possible ? - Voiture OBD

2021.11.20  La suppression FAP se présente alors comme une infraction à la loi. Depuis 2018, la loi a durci le contrôle technique qui doit, en toute circonstance, permettre de détecter cette suppression. L’objectif est de freiner tout type de défapage. A lire aussi : Le choix du meilleur kit débosselage sans peinture

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Les députés PS propose une nouvelle loi anti-Airbnb pour

2023.2.15  Les députés socialistes ont déposé une proposition de loi pour combattre la "niche fiscale" de plateformes comme Airbnb, accusées d'accentuer la "crise du logement en zones touristiques", ont ...

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Réviser ou supprimer la prestation compensatoire sous forme de

2007.6.4  La prestation compensatoire servie sous forme de rente viagère peut être suspendue ou révisée en cas de changement important dans les ressources ou les besoins de l’une ou l’autre des parties (art. 276-3 CC) et chaque partie peut non seulement évoquer un changement dans sa propre situation, mais aussi dans celle de l’autre partie ...

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Proposition de loi pour la suppression du « 49-3 » : quand

2024.4.6  La niche du ministre. Mais 30 minutes de débat, c’est peu. Surtout si le ministre concerné, en l’occurrence le garde des Sceaux, Éric Dupond-Moretti, demande à prendre la parole. La députée Raquel Garrido (LFI), cosignataire de la proposition de loi, a senti le piège arriver.

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Proposition de loi n°257 - 16e législature - Assemblée

Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 20 septembre 2022. PROPOSITION DE LOI. (Renvoyée à la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, à défaut de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.), présentée par Mesdames et ...

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Endométriose : que pourrait changer la proposition de loi

2023.10.12  Une proposition de loi portée par le Rassemblement national à l'Assemblée nationale souhaite ainsi accorder aux 1,5 à 2,5 millions de femmes en France atteintes d'endométriose un statut d'ALD ...

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L'Assemblée nationale vote la suppression des peines plancher

2014.6.5  L'Assemblée nationale vote la suppression des peines plancher. La majorité s'est prononcée pour l'abrogation de ces peines minimales, à l'inverse de l'UMP et du FN. Les peines planchers ...

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Fin des ruptures conventionnelles : en marche vers la

2023.12.4  Après l’annonce d’une éventuelle suppression de la rupture conventionnelle le 26 novembre, voici que le gouvernement envisagerait de réduire le délai de contestation du licenciement. Me Michèle Bauer explique en quoi ces deux projets constituent des régressions sociales graves. Depuis deux semaines, le dimanche est

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Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession

2024.1.16  Proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession, n° 2627 , déposé(e) le jeudi 16 mai 2024. et renvoyé(e) à la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire. Mise en ligne : mardi 21 mai 2024 à 17h52 1ère lecture . LCP Accédez à toute l ...

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Les députés invités à se prononcer sa suppression : ce qu’il

2024.4.4  L’Assemblée se prononce ce jeudi 4 avril sur une proposition de loi des députés écologistes qui prévoit la suppression du fameux article de la Constitution, qui permet de faire adopter un ...

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